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Droit d auteur

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La sacem, droit auteur musique
La sacem est la société de gestion collective du droit d'auteur pour la musique. elle informe sur le droit de diffusion et de reproduction de la musique, aide à l'oranisation de spectacles et propose de l'actualité musicale.
Pertinence : 13.23 - Actualisé le 08.05.2004
droit social-présentation
Assistance gratuite en droit social, droit du travail,contrats,licenciement,litiges,congés,cv,motivation,barèmes,reponses assurées par e-mail sans inscription
Pertinence : 9.17 - Actualisé le 12.01.2006
Le droit français - droit.org portail du droit français : législation, codes, jurisprudence, doctrine
Le portail du droit français : constitution, lois organiques, lois, codes, jurisprudence, doctrine. actualités juridiques. travaux parlementaires. accès au droit européen.
Pertinence : 9.09 - Actualisé le 20.05.2004
Lexeek - recherche en droit - accès libre et gratuit au droit et aux documents juridiques
Lexeek - recherche en droit - accès libre et gratuit au droit et aux documents juridiques - recherche et échange de documents juridiques et administratifs - réseau de diffusion du droit par l'échange de textes, articles, notes, dissertations, commentaires
Pertinence : 8.67 - Actualisé le 16.01.2006
Legissimo
Actualités et informations droit du travail et droit social
Pertinence : 8.24 - Actualisé le 18.01.2006
Aci cabinet avocat paris specialiste en droit pénal et affaire
Aci cabinet avocat paris specialiste droit penal,defense,penal affaire atteintes aux personnes(violence,agression,viol ) biens (vol,recel...) liberté,honneur,dignité-droit civil,famille,divorce,presse
Pertinence : 7.54 - Actualisé le 27.12.2007
Juridirect
Guide pratique des tribunaux de france, portail du droit et annuaire de sites juridiques, à l'usage des professionnels du droit et des usagers de la justice.
Pertinence : 7.48 - Actualisé le 17.01.2006
Jack sigurson auteur phénomène - romancier france aquitaine sud-ouest bordeaux
Un auteur auto-édité qui ne mache pas ses mots... à lire d'une traite ou de travers. imprimé bien évidemment numériquement, jack sigurson n'a pas fini de hanter, à sa manière atypique, le monde des lettres !
Pertinence : 7.29 - Actualisé le 04.05.2004
Jean-claude martinez - auteur photographe
Jean-claude martinez est un auteur photographe de béziers, hérault, france
Pertinence : 7.22 - Actualisé le 04.05.2004
Livres de droit sur lgdj.fr, la librairie juridique de référence en ligne
Vente en ligne de livres : manuels, revues, dictionnaires, annales, codes, tous ouvrages dans les domaines du droit, de l’économie, de la comptabilité, de la gestion, du management, de la bourse
Pertinence : 7.08 - Actualisé le 12.01.2006
droit du travail, code du travail, convention collective et lettres types : juritravail
Service composé d'avocats et de juristes qui apporte des réponses simples et directes sur le droit du travail : licenciement, démission, inspection du travail, retraite, chômage, congés, accidents...
Pertinence : 7 - Actualisé le 18.01.2006
Juritel - le web juridique : droit et internet, avocat en ligne
Juritel - droit de l'internet, informations legales, avocat en ligne, contrats,..
Pertinence : 6.96 - Actualisé le 18.01.2006
Votre cyber avocat vous répond en ligne pour toute question de droit
Un avocat vous renseigne sur vos droits au quotidien en droit francais de la famille, du travail, du logement.ce site est régulièrement mis à jour et enrichi de réponses pratiques.
Pertinence : 6.96 - Actualisé le 04.05.2004
Le service pratique du droit de l'internet
La protection des enfants sur internet, la sécurité des paiements électroniques, le droit de propriété intellectuelle et bien d'autres questions trouvent réponse dans les fiches pratiques de droitdunet.fr. surfez sur internet en toute confiance.
Pertinence : 6.8 - Actualisé le 08.05.2004
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Pertinence : 6.8 - Actualisé le 09.05.2004

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